Mentions Légales

En vigueur au 01/01/2023

 

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Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : Informations

La marque Sublime Paris est représentée par la société Propulsion Group, SASU au capital social de 5000€, située au 105 avenue Victor Schœlcher 91170 Viry-Châtillon, immatriculée au RCS d’Evry sous le numéro SIREN 914542873

Adresse e-mail : contact@sublime-paris.com

Le Directeur de la publication est Mr Karim B.

ARTICLE 2 : Hébergement Web

L’hébergeur du site sublime-paris.com est la Société o2switch, dont le siège social est situé au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, avec le numéro de téléphone : 0444446040.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenant

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site sublime-paris.com ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site sublime-paris.com, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site sublime-paris.com accessible à la rubrique « CGV-CGU ».

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